Un guide qui clarifie et unifie les exigences réglementaires
Le guide rappelle de manière structurée les obligations issues :
- de la directive ATEX 1999/92/CE, relative aux prescriptions minimales de sécurité pour les travailleurs exposés aux ATEX ;
- de la directive 2014/34/UE, concernant les appareils et systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles ;
- de leur transposition dans le Code du travail (articles R.4227-42 à 57) et le Code de l’environnement.
Le chapitre d’introduction (pages 8 à 18) décrit précisément la différence entre réglementation générale incendie/explosion et exigences spécifiques ATEX. Cette clarification est essentielle pour les entreprises : elle structure la démarche globale de prévention et évite les confusions dans la rédaction du DUERP et du DRPCE.
Une démarche de prévention structurée et opérationnelle
Le cœur du guide est consacré à la méthodologie de prévention, décrite pas à pas (pages 20 à 38).
Voici ce qu’on y retrouve et la façon dont tout cela est brillamment articulé :
1. L’identification des substances combustibles
Le guide propose une classification claire des produits et situations pouvant générer une atmosphère explosive – gaz, vapeurs, brouillards, poussières – en s’appuyant notamment sur des exemples de secteurs et de procédés. Cette étape est indispensable pour établir l’inventaire des substances et comprendre leurs comportements explosifs.
2. L’analyse du risque ATEX
À partir des données produits, l’analyse consiste à :
- identifier les sources d’inflammation présentes dans l’environnement (électricité, mécanique, triboélectricité, surfaces chaudes, travaux par point chaud…) ;
- évaluer les conditions de formation d’une ATEX ;
- croiser ces éléments pour déterminer les zones à classer.
Le guide illustre cette étape à l’aide de schémas, de logigrammes et d’exemples tirés de l’industrie.
3. Le zonage ATEX
Le document reprend la logique normative (NF EN 60079-10-1 et -10-2) et propose une démarche simplifiée permettant aux entreprises de justifier leur classement. C’est une aide précieuse pour produire un zonage cohérent, auditable et conforme.
4. La définition des mesures techniques et organisationnelles
Le guide détaille les mesures à adopter pour réduire les risques : ventilation, inertage, confinement, mise à la terre, choix des équipements, contrôles périodiques, consignes d’intervention… Autant de points qui structurent ensuite le plan d’amélioration du DRPCE.
5. L’élaboration du DRPCE
L’annexe 2 du guide (pages 96 à 100) fournit un exemple de DRPCE, très utile pour formaliser :
- la description du site et des procédés,
- l’analyse du risque d’explosion,
- les règles d’exploitation et de maintenance,
- la gestion du parc matériel,
- le plan d’action.
Pour nombre d’entreprises, cette partie répond directement à la question : « À quoi doit ressembler un DRPCE conforme ? ».
Un guide indispensable pour ancrer la compétence ATEX dans la durée
L’un des apports majeurs du guide porte sur la formation et les compétences. Un enjeu stratégique pour la maîtrise du risque ATEX sur lequel nous accompagnons les entreprises depuis plus de 14 ans. N’hésitez pas à nous solliciter pour tout besoin de formation ATEX.
Des niveaux de compétence clairement définis
Le chapitre 3 (pages 39 à 50) distingue précisément les compétences attendues pour :
- les opérateurs intervenant en zones ATEX,
- les maintenance électrique et mécanique,
- les encadrants,
- les sous-traitants.
Cette clarification est essentielle pour structurer les plans de formation internes et s’assurer que les niveaux de connaissance sont alignés avec les exigences de la directive.
Un lien explicite avec les interventions en zone ATEX
Les pages 51 à 60 rappellent les obligations liées :
- à l’analyse de risque avant intervention,
- à la détection d’atmosphère explosive,
- à la surveillance pendant et après l’intervention,
- à la traçabilité et aux mesures compensatoires.
Ces exigences renforcent la nécessité de formations solides, adaptées aux métiers, et régulièrement mises à jour.
Un outil précieux pour décider et piloter les actions de prévention
Ce guide n’est pas seulement un document technique : c’est un outil d’aide à la décision pour les employeurs, responsables QHSE, exploitants et responsables de sites.
Il permet de :
- fiabiliser l’évaluation du risque grâce à une méthodologie reconnue ;
- mieux prioriser les actions, notamment les investissements liés aux équipements ATEX ;
- structurer le système de management de la sécurité ;
- aligner les pratiques internes et la politique d’intervention des sous-traitants ;
- préparer plus sereinement les contrôles Inspection du travail / DREETS ;
- réduire la probabilité et la gravité des accidents ATEX, en s’appuyant sur les retours d’expérience intégrés dans le guide.
Pour les entreprises qui doivent revoir leurs zonages, mettre à jour leur DRPCE ou renforcer la formation de leurs équipes, ce document constitue désormais la ressource de référence.
Pourquoi ce guide est un soutien précieux pour les entreprises accompagnées par A2SE Conseil
Ce guide confirme la pertinence de notre approche :
- une démarche structurée, conforme aux textes et aux pratiques de l’INRS et de l’Ineris ;
- des analyses de risques approfondies, intégrant les retours d’expérience ;
- une ingénierie de formation alignée sur les niveaux de compétence recommandés ;
- des accompagnements DRPCE et zonages ATEX qui s’appuient sur les mêmes référentiels.
Conclusion
Ce guide pratique ATEX est une avancée majeure pour toutes les entreprises exposées au risque d’explosion. En consolidant les exigences réglementaires, en proposant une méthodologie claire et en s’appuyant sur les retours d’expérience nationaux, il devient un support incontournable pour structurer, piloter et améliorer la prévention ATEX. Pour les employeurs, les responsables QHSE et les équipes opérationnelles, c’est un outil pour mieux comprendre, mieux décider, et mieux protéger.
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Article rédigé le 01.12.25 par
Sébastien Taraud